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Article rédigé et publié par Enzym Formation le 30 Novembre 2021.
Comme beaucoup de conte, plusieurs versions sont accessibles, la nôtre ne comprendra pas les personnages habituels tels Pinocchio, la marâtre, Cendrillon ou de vilaine sorcière. Je m’en tiendrai aux fées, rien qu’aux fées !
Laissez-moi vous la narrer !
Aux origines de toute chose
La Convention Nationale du 22 juin 2007, sera à l’origine de ces étranges légendes. Celle-ci régit les rapports entre les infirmiers et l’assurance maladie. Les clés de voute de nos rapports avec la CPAM (Caisse Primaire d’Assurance Maladie).
Dans un temps pas si lointain
Vers l’an 2019, les chevaliers de la table ronde, la CNAM (Caisse Nationale d’Assurance Maladie) et nos syndicats représentatifs, ont conclu un accord nommé avenant 6. Ce traité annonçait l’ère du BSI en 4 étapes suivant l’âge des patients.
Au 01.01.2020, les plus de 90 ans nécessitant des soins de dépendance, ont vu leurs destins modifiés grâce à un algorithme et 3 niveaux de forfaits journaliers à franchir.
Un nouveau langage venait de naître, défini en fonction de la charge en soins infirmiers.
- BSA pour le forfait léger ( 13€en métropole /13€25 DOM-TOM)
- BSB pour le forfait moyen ( 18€20 / 18€55)
- BSC pour le forfait lourd ( 28€70 / 29€25)
- IFI pour le déplacement associé et une partie de ce forfait ( 2€50)
De nos jours ou l’avènement de l’avenant 8
Toutes les histoires sont amenées à évoluer avec leur temps. Celle-ci n’y fait pas exception. Une clause permettait à la CNAM de revenir souffler aux portes des partenaires conventionnels ( et des libéraux) si ça lui coutait trop cher. Nos protagonistes initiaux, se sont donc rassis autour de la table des négociations et un nouvel avenant a été signé le 9 novembre 2021.
Bienvenu à l’avenant 8 !
Dans cette nouvelle version, les rémunérations forfaitaires ne sont pas touchées. C’est au niveau des algorithmes que se jouera les modifications et vous l’avez compris pour passer les niveaux intermédiaires et lourds, il faudra envoyer autre chose que du rêve.
Dans un avenir pas si lointain
Au 1er janvier 2022
- Le BSI est étendu à l’ensemble des patients dépendants et remplace la DSI
- La saisie sur Améli-pro devient obligatoire pour toute nouvelle prise en charge de patient dépendant nécessitant des soins infirmiers
- Pour les moins de 90 ans la facturation se fera encore via l’AIS
- Passage au BSI à échéance des DSI en cours
En Avril 2022
- Plus aucune DSI ne sera possible, que du BSI et rien que du BSI
En septembre 2022
- Les 85 ans et plus, seront embarqués dans l’aventure BSI et les tarifications qui y sont attachées
En Avril 2023
- L’ensemble des patients dépendants devrait être concernés par la tarification des forfaits
Et ensuite …
La suite et peut-être la fin resteront à écrire dans les années à venir. La CNAM restera attentive aux comptes et n’hésitera pas à modifier encore et encore, cette merveilleuse histoire du BSI.
La recette magique du BSI
- Pour tous les patients en soins de dépendance
- Une prescription par an
- Prescription de BSI ou de soins infirmiers liée à la dépendance
- Faire votre BSI sur Ameli Pro
- Facturer les soins en AIS ou en BSA,B ou C en fonction de l'age du patient
- En l'absence de réponse du médecin dans un délai de 5 jours, le BSI est automatiquement clôturé
Nous actualisons nos formations destinées aux infirmiers libéraux au fil des mesures annoncées. Et pour vous faciliter la vie, vous avez le choix entre 3 formats de formations possibles pris en charge FIFPL (vous avez une enveloppe de 1200€ par an, profitez en!)
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Hélène FERRAND
Infirmière fée
Formatrice Enzym / Glucoze